Histoire des Alpes - Storia delle Alpi - Geschichte der Alpen (2009)/11

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Histoire des Alpes - Storia delle Alpi - Geschichte der Alpen  (2009)  by [[Author:{{{author}}}|{{{author}}}]] Le faux-saunage en Haut-Dauphiné au XVIIIe siècle: entre économie parallèle et pluriactivité

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[ 149 ]Le faux-saunage en Haut-Dauphiné au XVIIIe siècle: entre économie parallèle et pluriactivité

Anne Montenach

Zusammenfassung

Salzschmuggel in der Haut-Dauphine des 18. Jahrhunderts: zwischen Schattenwirtschaft und mehrfacher Erwerbstätigkeit

Salz, in der Frühneuzeit ein sehr wichtiges Produkt, und die Salzsteuer, eine sehr unpopuläre Abgabeform: die beiden gehörten zusammen. Als Reaktion auf die indirekte Steuer auf Salz entwickelte sich der Salzschmuggel, begünstigt durch Steuerlöcher sowohl im Innern der Monarchie wie auch an ihren Grenzen. Die Gerichtsakten der Steuerbehörden von Briangon ermöglichen einen Blick auf die Akteure und auf den Verlauf dieses verbotenen Warenverkehrs in den Tälern der Haut-Dauphine. Der Salzschmuggel erscheint in diesen Akten nicht in erster Linie als Tätigkeit der ärmsten Bevölkerungsschichten, sondern vielmehr als fester Bestandteil der damals verbreiteten mehrfachen Erwerbstätigkeit innerhalb der Bevölkerung. Die Bewohner der Hochtäler profitierten von der Zerstückelung des Fiskalraumes und machten sich die inneren Grenzen, welche die Steuerbehörden definierten, als Ressource zunutze. Damit zusah-menhängend stellt sich natürlich auch die Frage nach der staatlichen Präsenz in diesen Grenzregionen.

Produit essentiel dans les sociétés d’Ancien Régime, au point qu’il fasse -tcomme parfois les céréales - l’objet de legs dans certains testaments,^[1] le sel y est associé à une imposition extrêmement impopulaire, la gabelle, dont les modalités de perception varient selon les régions même si elle est, avec Colbert, affermée de façon de plus en plus centralisée. En réaction à cet impôt indirect [ 150 ]s’est développée une forme particulière de contrebande, le faux-saunage, encouragé par les fragmentations de l’espace fiscal au sein même du Royaume ou sur ses frontières.^[2]

Loin des actions spectaculaires et des figures héroïques à la Mandrin, les procédures du Tribunal des gabelles de Briançon permettent de saisir, à une échelle suffisamment restreinte qui est celle des vallées du Haut-Dauphiné, les acteurs et les ressorts de ces circulations illicites. L’objectif n’est pas ici de chercher à quantifier un phénomène qui cherche, par définition, à échapper à l’archive, mais, en le replaçant dans un environnement économique, social et politique global, d’entrer d’une manière originale dans le fonctionnement des économies montagnardes et d’éclairer un aspect des ressources mises en œuvre par les habitants des hautes vallées pour faire face à l’incertitude qui est leur lot quotidien.

Le régime de la gabelle en Haut-Dauphiné: zones privilégiées et surveillance des frontières

Province réputée étrangère, le Dauphiné fait partie des pays de petite gabelle. Il est doté, pour l’administration des traites et gabelles, de deux directions, Grenoble et Valence; de la direction de Grenoble dépendent deux contrôles généraux, celui de Grésivaudan et celui des Montagnes, dont il sera question ici. Ce dernier compte quatre greniers à sel - Briançon, Villevieille, Embrun et Gap - qui sont, contrairement aux autres greniers du Dauphiné approvisionnés en sel de Berre, «fournis de sel d’Hyeres par les entreposts de Marseille a dos de mulets».^[3]

L’appartenance de la province aux pays de petite gabelle se traduit par l’obligation faite à tous les habitants de venir prendre dans les greniers «tout le Sel qu’il leur conviendra pour leur provision, salaison de Chairs & Poisson, usage & nécessité de leur famille», avec défense «d’user d’aucun autre Sel» à peine de 100 livres d’amende.^[4] La province jouit cependant d’un privilège particulier, qui veut que le sel, aussitôt sorti des greniers du Roi, devienne «libre et commerçable». Il est permis à quiconque de le revendre «de la manière qu’il luy plaist», la seule condition étant de se munir d’un «billet de gabellement» destiné à prouver que le sel a été levé directement d’un grenier du Roi.^[5] Les archives révèlent effectivement l’existence de «regratiers», à Briançon ou Montdauphin par exemple:^[6] Joseph Daurelle, «marchand quin[ 151 ]Fig. 1: Greniers à sel et brigades en Haut-Dauphiné au XVIIIe siècle. Carte réalisée par H. Proal.

qualier toislier» qui tient boutique dans la grande rue à Briançon, «vend aussy plusieurs danrées qui sonts necessaire a la vie», en particulier «du sel a petite mesure et a livre en qualité de regretier», sel qu’il prend chaque semaine au grenier de la ville.^[7] [ 152 ]A ce privilège général vient s’ajouter le statut particulier de deux territoires, au sein desquels le sel est vendu beaucoup moins cher que dans le reste de la province. Le premier fait partie du Haut-Dauphiné; il s’agit du «Briançonnais», qui comprend en réalité les deux escartons de Briançon et du Queyras. Par deux arrêts du Conseil datés de 1715 et 1732, le prix du sel y a été fixé à 15 livres le minot^[8] (soit 17 livres 10 sols 6 deniers avec les différentes impositions). Un second territoire privilégié, limitrophe du Dauphiné, est formé par la vallée de Barcelonnette, rattachée au comté de Provence en décembre 1714, dans lequel «le sel ne s[e] vend que 6 l. 13 s. 4 d. le minot».^[9] À titre de comparaison, le minot de sel est vendu à la même époque un peu plus de 26 livres aux greniers d’Embrun et du Bourg-d’Oisans.^[10]

Comme partout ailleurs, cette fragmentation de l’espace fiscal constitue une puissante incitation à la fraude, en dépit des défenses faites aux habitants du Briançonnais, du Queyras et de l’Ubaye, qui achètent du sel pour leur usage ou pour leur bétail, «de le faire passer vendre ou debiter dans les communautés voisines ny allieur a peine d’estre poursuivis et condamnés comme faussonier».^[11] L’occupation est, semble-t-il, assez lucrative pour qu’ on s’y adonne malgré les peines encourues. Celles-ci, réitérées dans les règlements successifs, sont proportionnelles à la gravité du délit puisque, comme le précise l’édit de février 1664, «le Fauxsonnage se fait en differentes manieres, qui ne sont pas toutes également dommageables, & qui sont plus ou moins hardie, & de conséquence». Le faux- saunage «à porte-col» et sans armes est ainsi puni de 300 livres d’amende, tandis que les faux-sauniers attroupés et armés risquent la mort. Quant aux particuliers chez qui a été découvert du faux sel, ils se voient infliger une première amende de 100 livres. Femmes et filles ne sont pas oubliées, mais le législateur limite de fait leur action au faux-saunage «à porte-col», puni de 100 livres d’amende pour la première fois, du fouet, de la flétrissure et de 300 livres d’amende en cas de récidive. Enfin, les pères et mères sont considérés comme «responsables civilement & solidairement de leurs enfans mineurs [...], & les maris de leurs femmes qui feront le faux-saunage».^[12]

Magasins d’approvisionnement, les greniers à sel sont aussi dotés d’une compétence judiciaire: ce sont leurs officiers qui jugent en première instance les crimes de faux-saunage. Les archives du grenier à sel de Briançon conservent les dossiers de 71 procès pour la période 1725-1760. Plusieurs indices laissent à penser que nous n’avons là qu’une faible partie des infractions commises. Certains procès-verbaux mentionnent ainsi à l’occasion, au détour d’une phrase, des saisies effectuées le même jour.^[13] Les registres des gabelles et les plumitifs [ 153 ]des audiences de la judicature des traites et gabelles conservent quant à eux, à travers les seules sentences, la trace de nombreuses autres affaires.^[14] Enfin et surtout, les employés des fermes sont trop peu nombreux pour assurer en permanence une présence dissuasive sur les points les plus exposés à la fraude. Actifs sur le terrain sous la forme de brigades, rattachées à des postes disposés aux principaux points de passage, ces gardes patrouillent en permanence, le plus souvent à pied si l’on se fie aux temps de parcours mentionnés.^[15] Mais la faiblesse de leurs effectifs conduit l’intendant Fontanieu à constater, au début des années 1730, qu’«il n’y a pas assez de brigades dans les Montagnes pour veiller avec succez le grand nombre de gorges par ou l’on peut passer»: six hommes seulement à Villevieille «pour empecher les versemens du sel de la vallée de Barcelonnette», neuf à La Vachette, «au pied du Montgenevre» qui marque la frontière avec le Piémont, six à La Madeleine, «au pied du Lautaret», qui «s’occupe[nt] principalement a empecher l’introduction du sel de Briançon dans l’Oysans», quatre enfin pour la brigade de Guillestre, qui «s’oppose au versement du sel de Barcelonnette dans l’Embrunois» (comme les six hommes de la brigade de Savines) et «a l’introduction du sel de Queyras par la grande Combe de Guillestre».^[16] Ajoutons, à cette géographie de la surveillance et de la fraude, un dernier point de passage stratégique: le verrou de L’Argentière, dont la communauté regroupe, à deux lieues au sud de Briançon, 21 villages ou hameaux parmi lesquels deux - La Bessée Haute et La Bessée du Milieu - sont dans le territoire du Briançonnais et bénéficient par conséquent du privilège.

Les interventions des brigades résultent le plus souvent de dénonciations anonymes («sur l’avis à nous donné que plusieurs habitans de la Grave se servoit du sel privilégié accordé au Briançonois par Sa Majesté»)^[17] ou d’informations transmises par le receveur des gabelles («sur les avis a nous donnés par Mr Dumont receveur des gabelles a Embrun, contenant que plusieurs particuliers de l’Embrunois transportaient du sel du Briançonnois païs privilégié dans ledit Embrunois non privilégié»).^[18] Elles peuvent prendre différentes formes. La surveillance s’exerce parfois dans les rues mêmes de Briançon, les jours de foire ou de marché: les gardes repèrent alors les personnes suspectes («nous aurions pris garde a quelques personnes de la Grave qui etoit au marché de Briançon pour voir s’il achetoit du sel qui leur ait defendu»)^[19] avant d’aller les attendre sur le grand chemin qui les ramène chez elles. Plus courantes sont les perquisitions: qualifiées de «visittes ordinaires et domicilliaires», elles voient fondre en même temps une quinzaine de gardes sur un hameau,^[20] ou ciblent au contraire des domiciles précis.^[21] Mais les embuscades aux points de passage [ 154 ]obligés des fraudeurs - cols, combes ou défilés - restent la manière de procéder la plus fréquente, en particulier à la veille ou au lendemain de foires, quand s’intensifient les circulations d’une vallée à l’autre.^[22] Ces embuscades, qui s’effectuent souvent de nuit, sont longues, sans être toujours fructueuses, et très pénibles en hiver ou par mauvais temps: les témoignages ne manquent pas sur «la rigueur du froit», la neige, ou encore «la pluye et les broulliards» obli¬ geant les employés des fermes à «disbusquer».^[23] En cas de prise, la procédure suivie est toujours la même. La marchandise est aussitôt saisie, de même que les éventuelles montures, et les fraudeurs faits prisonniers. Le tout est emmené à Briançon: le sel, préalablement cacheté (après prélèvement d’un échantillon lui aussi cacheté), est déposé au grenier à sel où il est pesé; les fraudeurs sont écroués dans les prisons de la ville; les animaux ayant éventuellement servi au transport du sel sont assez rapidement vendus aux enchères. Le procès a lieu dans les jours qui suivent l’arrestation: les affaires les mieux conservées - en particulier lorsque nous sont parvenus interrogatoire(s) et sentence - nous éclairent sur les protagonistes et les logiques de la fraude.

Acteurs et pratiques du faux-saunage

La contrebande peut prendre les formes les plus diverses: occasionnelle ou régulière, pratiquée seul ou en petit groupe, elle met aussi en jeu des quantités de sel qui varient considérablement d’une affaire à l’autre. Cette diversité permet de discerner, derrière une même infraction, des logiques économiques et sociales différentes.

Les profils des faux-sauniers, tels qu’ils ressortent des procès-verbaux ou des interrogatoires, sont des plus variés, même si les informations sont à prendre avec prudence; l’archive judiciaire trouve en effet ici ses limites, puisqu’elle ne nous livre qu’un instantané, forcément partiel quand il n’est pas volontairement falsifié, de la figure de ces individus. La majorité des hommes appréhendés se disent ainsi «laboureurs», ce qui, en l’absence d’autres sources,^[24] nous renseigne finalement assez peu sur leur place dans la hiérarchie villageoise. Signalons aussi quelques artisans, comme ce cardeur de laine des Orres, mais également des parcours plus heurtés, tel celui de Joseph Vial, feu Jean, de La Bessée Haute, âgé de 22 ans et arrêté avec un peu plus de 3 livres de sel, qui explique qu’il a d’abord été en service chez un cabaretier de La Bessée Basse avant de s’en aller «du costé de Grenoble vendre des ecuelles de bois et autres [ 155 ]petits meubles pour gagner sa vie».^[25] Près d’un tiers des affaires impliquent des femmes, célibataires plus ou moins jeunes, mariées - le plus souvent à des «journaliers» - ou veuves, telle Claudine Girard, 55 ans, journalière à La Grave.^[26] Parmi ces femmes, des mères de famille n’hésitent pas à confier à un de leurs enfants, sans doute moins facilement soupçonnable, la tâche d’aller s’approvisionner en sel au lieu privilégié le plus proche.^[27]

Certains individus, bien connus des employés des fermes qui les présentent comme des contrebandiers «de profession», réapparaissent dans plusieurs affaires. C’est le cas d’un certain Jean Gaudissart, «lieutenant de Guillestre» et «fameux fauxsaunier», mentionné à deux reprises en 1754-1755, d’abord comme fournisseur d’un de ses collègues, sergent ordinaire du même lieu, puis comme commanditaire de 330 livres de sel achetées en fraude en Queyras par un laboureur de Risoul. Ce dernier joue vraisemblablement ici le rôle de simple convoyeur, et les questions du juge montrent qu’il soupçonne fortement Gaudissart d’être derrière un troisième individu qui s’est porté caution pour l’accusé le jour même de son arrestation.^[28] Bel exemple d’«informalité de privilège» exercée par des donneurs d’ordres qui, bien que notoirement connus, parviennent à demeurer intouchables tant qu’ils ne sont pas pris sur le fait. Jacques Abeil, de La Bessée Haute, est ainsi soupçonné dès 1737 de pratiquer le faux-saunage; quatre ans plus tard, une visite permet de découvrir chez lui, outre 15 livres de sel roux, de la poudre «de contrebande», «environ un quart d’once faux tabac» et un sac de 90 livres de sel caché dans une petite chapelle. La saisie en est d’ailleurs assez mouvementée, la femme et le fils d’Abeil ayant rassemblé «une quantité de peuple hommes et femmes» contre les gardes, accusés, dans un processus d’inversion des rôles révélateur de l’impopularité des «gabelous», d’être «tous la bande de Cartouche».^[29] La réaction de ces habitants de L’Argentière, qui continuent jusqu’en 1789 à se plaindre de l’injustice que constitue la césure de leur communauté par le «limitrophe du privilège»,^[30] est aussi révélatrice de l’existence, à proximité de ces frontières fiscales, de villages dans lesquels le faux-saunage apparaît comme une activité à part entière. Les habitants des hameaux du Lauzet et du Casset, situés au pied du col du Lautaret, font, avec un certain sentiment d’impunité face aux faibles effectifs des gardes, «un commerce continuel de sortir le sel hors du privilege du Briançonnois»;^[31] ceux de Vars sont, toujours aux dires des employés des fermes, «dans lusage daller achepter de sel et autres marchandises prohibées dans la vallée de Barcelonnette province de Provance pays privilégié pour le sel».^[32] À l’avantage du nombre, ils ajoutent celui d’une [ 156 ]excellente connaissance du terrain qui leur permet bien souvent d’échapper aux embuscades en gagnant «le haut de la montagne» ou en s’évadant «a la faveur de l’obscurité de la nuit et des broulliards».^[33] Certains contrebandiers vont jusqu’à se faire précéder d’«espions» ou de guetteurs chargés de les avertir de la présence éventuelle de gardes embusqués.^[34] Juste avant l’arrestation de Catherine Léotaud, qui conduisait un mulet chargé de 118 livres de sel entre L’Argentière et La Roche, les gardes ont ainsi aperçu un homme qui «faisoit des figures avec la main a un quelquun de sevader».^[35]

Les quantités de sel saisies varient considérablement d’une affaire à l’autre (de 2 à 634 livres) et le calcul d’une moyenne serait trompeur car il existe très peu de données intermédiaires. En réalité, deux types de pratiques peuvent être assez clairement identifiées. La première, qui porte sur de faibles quantités de sel - moins de 7 livres - très probablement destinées à un usage domestique, relève de la contrebande occasionnelle, diffuse et peu organisée. Elle semble faire partie intégrante des relations économiques de proximité, fondées sur des échanges modestes et réguliers avec la ville la plus proche et sur les services rendus entre voisins. Madeleine Giraud, de La Bessée Basse, est arrêtée à son retour de Briançon avec deux petits paquets de sel, l’un pour elle, l’autre pour sa voisine qui lui a confié quelques sous pour acheter le sel et «une coueffe de toisle pour l[e] mettre».^[36] Antoine Rapin, cardeur aux Orres, explique qu’il est allé à la foire de Barcelonnette «achepter des peignes de fert pour son metier» à un homme qui lui a aussi donné 9 livres de sel «en pardon par dessus le marché qu’il avoit faict».^[37] Le sel est alors toujours dissimulé tant bien que mal, dans un tablier, une coiffe, sous une robe ou une chemise^[38] ou au milieu du chargement d’une monture - fagots de bois, ballots de foin, sacs de seigle ou d’avoine.^[39] Le deuxième cas de figure met en jeu des quantités de sel beaucoup plus importantes - le plus souvent supérieures à 50 voire 100 livres - qu’il devient dès lors très difficile de camoufler: les charges les moins lourdes sont transportées sur les épaules, dans des sacs, à «porte col»;^[40] les autres nécessitent d’avoir recours à des animaux (mulets, «bourriques» ou juments), ce qui explique que les faux-sauniers circulent de préférence la nuit, sur des chemins détournés.^[41]

La finalité est ici bien différente: Claude Philip, laboureur d’Arvieux en Queyras, est arrêté alors qu’il se rend à la foire de Guillestre avec, sur son mulet, des fromages, du beurre, quelques livres de graines de chanvre et un quart de minot de sel pris au grenier du Château-Queyras, qu’il est accusé d’avoir voulu revendre à l’occasion de la foire. Jean-Baptiste Gonnet, du Casset, arrêté à la frontière du Briançonnais et de l’Oisans avec un mulet chargé de deux [ 157 ]minots de sel, avoue «qu’il se proposoit d’aller le vendre du coté du Villard d’Arene».^[42] Lui-même a eu recours à un premier intermédiaire, revendeur illicite de sel au Lauzet, à qui il a donné 37 livres, soit à peine plus que le prix des deux minots pris au grenier de Briançon,^[43] ce qui lui laisse une marge confortable pour revendre son sel en Oisans, où la même quantité vaut 53 livres 15 sols au grenier. Les individus appréhendés ne sont souvent, dans ces cas-là, que l’un des maillons d’une chaîne de revendeurs assurés, grâce aux différentiels de prix entre vallées, de faire de plus ou moins grands profits: il est d’ailleurs bien connu des gardes que les habitants des hameaux frontières de la vallée de Barcelonnette achètent du sel «des colporteurs qui lapport[ent] de ladite vallée».^[44] S’il contribue simplement, quand il est pratiqué à petite échelle, à améliorer le quotidien en facilitant la conservation des aliments ou en permettant d’entretenir quelques bêtes, le faux-saunage apparaît bien en revanche, dans ces derniers exemples, comme une composante originale de la pluriactivité propre à ces sociétés de montagne.

Une composante originale de la pluriactivité

L’économie de l’illicite vient ici compléter, pour certaines familles et au gré des opportunités, l’agriculture, l’élevage - auquel elle fournit par la même occasion une ressource essentielle -, l’artisanat et la migration.^[45] Comme bien d’autres formes de pluriactivité, elle n’implique pas des individus isolés mais relève au contraire d’une stratégie familiale, ainsi que le montrent la place qu’y prennent les femmes et le jeune âge de certains protagonistes. Jeanne Giraud, arrêtée en pleine nuit avec un mulet chargé de 155 livres de sel, raconte que son époux «est allé depuis environ cinq années travailler et gagner sa vie hors du pais dou il n’est pas de retour».^[46] Un jeune garçon, trouvé au Monêtier avec plus de deux quintaux de sel mais sans billet de gabellement, répond «effrontement» aux gardes «qu’il luy etoit permis de porter du sel ou il vouloit, quil etoit le fils de Joseph Guise du Casset», qualifié dans le procès-verbal de «fameux contrebandier du sel».^[47] Quant à Jacques Fournier, 15 ans, qui se dit laboureur de Ceillac, il explique au juge qu’il est venu à Molines chercher de l’orge et que, «comme iltn’ avoit pas trouvé de l’orge il employa largent quil avoit destiné a cet achapt à un quart de minot de sel», dont la moitié était pour son oncle «quil sçavoit manquer de sel aussy bien que le repondant». Il est arrêté en même temps qu’ un autre jeune homme de Ceillac, Honoré Guérin, venu «mandié son pain dans la [ 158 ]vallée de Quayras, [...] la saison ne permetant pas dans son pays de travailler encore a la terre».^[48] Dans tous ces exemples, la pratique du faux-saunage apparaît comme un complément essentiel - même s’il est parfois improvisé - à d’autres activités exercées au sein du cercle familial.

Le contenu des interrogatoires pourrait aisément suggérer que ce choix de l’illégalité est systématiquement dicté par la pauvreté et relève par conséquent de la seule stratégie de survie. Les discours des accusés vont en effet toujours dans ce sens et l’argument de la misère - souvent doublé de références implicites à l’économie morale - fait partie, comme la prétendue ignorance des règlements et l’affirmation qu’il s’agit d’une première infraction, des poncifs de la défense. Jacques Fournier, déjà cité, ne croit pas «avoir fait aucun mal par cet achapt de sel attendu que sa famille en ayant un pressant besoin, il profita de l’occasion [.] pour luy en porter au plutost». Michel Arnaud, 55 ans, laboureur de Ceillac arrêté avec 30 livres de sel acheté dans la vallée de Barcelonnette, explique «que c’ est la premiere fois qu’ il y est allé acheter du sel et que son extreme pauvreté en a esté la cause, parce que etant chargé d’une famme et de plusieurs enfants et le peu de terres qu’il a ayant esté saisies par ses creanciers n’ayant pas un mourceau de pain, qu’il vendit une seule brebis qu’il avoit au prix de quatre livres dix sols et il est allé employer cest argent aux susdittes trente livres de sel, dans le dessain de le revendre pour employer l’argent qu’il pourroit en rettirer a acheter du bled seigle pour sa nourriture et celle de sa famille»; il ajoute qu’ il «ne croyoit pas qu’ il y eut aucune deffence d’aller acheter du sel dans la vallée de Barcellonette parce que l’argent ne sortoit pas de France».^[49]

Plusieurs indices montrent que, dans certains cas, ces arguments sont manifestement fondés, au point d’ailleurs de susciter la clémence des juges. Madeleine Giraud, arrêtée avec 4 livres de sel et d’abord condamnée à verser 100 livres, voit son amende modérée à 12 livres; elle est libérée sur accord du lieutenant des gabelles «attandu qu’elle n’a pas heu moyen de payer les fraix d’une requete pour demander son elargissement»; ses complices, eux aussi arrêtés avec de petites quantités de sel et dont l’amende a été modérée à 30 livres, ne peuvent la verser que «par le secours de quelques personnes charittables et de langage- ment de tous leurs biens».^[50] Pierre Retournat, laboureur du Mont-de-Lans en Oisans, et son fils sont soupçonnés d’acheter en gros du sel à Briançon pour le faire passer en fraude dans la vallée d’Oisans et le revendre au détail dans leur village. Le fils est en fuite; le père, arrêté et emprisonné, dépose une requête dans laquelle il argue de sa pauvreté et de sa maladie pour négocier la peine qu’il encourt, «moyenant le consantement que le supliant donne a ce que les choses [ 159 ]saisies soient declarées confisquées au profit du fermier, l’offre quil fait de payer avant aucun elargissement la somme de cent vingt livres pour tenir lieu de toute amande et tous les frais et depens de justice [...] au moyen de la vante quil a fait de son peu de meubles bestiaux et recolte et du petit secours que luy ont preté les charités de ses parents et autres». La proposition est acceptée et Pierre Retournat libéré.^[51] Reste qu’il a fallu rassembler cette somme déjà conséquente de 120 livres, peut-être grâce aux bénéfices tirés de la vente de faux-sel ou, à tout le moins, grâce à la solidarité familiale.

En dépit des arguments avancés par les contrevenants, il semble donc bien que le choix de l’illicite soit loin d’être toujours le fruit de la misère et que les faux- sauniers ne se situent pas tous au plus bas de la hiérarchie sociale, comme cela a été montré pour d’autres formes de pluriactivité.^[52] Claude Philip, ce laboureur d’Arvieux arrêté alors qu’il allait revendre son sel à la foire de Guillestre, est, nonobstant ses dénégations et supplications (il se dit chargé d’une «nombreuse famille»), «reputé fauxsonnier» et condamné à une amende de 300 livres, qu’il parvient à verser le jour même de son jugement.^[53] Jean-Baptiste Gonnet, laboureur du Casset arrêté avec 223 livres de sel privilégié qu’il s’apprêtait à revendre à Villar-d’Arêne, dit connaître les défenses «mais que n’ayant pas du bled pour sa nourriture pendant l’hiver, il a cru pouvoir gagner par cette voiture de quoy achetter quelques setiers de bled pour vivre»;^[54] or il a bien fallu qu’il paie ces deux minots de sel, ou qu’il offre au moins certaines garanties pour qu’on les lui confie. Sur ce point, une dernière série d’indices laissent à penser que ces pratiques illicites, qui sont aussi une manière originale pour les habitants des hautes vallées de s’insérer dans le marché - fût-il parallèle -, sont parfois soutenues, si ce n’est encouragées, par les autorités ou les élites locales (curé, seigneur, notables), dont on sait le poids au village.^[55] La pratique du cautionnement est ici particulièrement révélatrice de ces liens de protection et de dépendance. Jacques Cheylan, laboureur de Saint-Crépin, pris avec 55 livres de sel et condamné à 200 livres d’amende, est libéré grâce à l’intervention du «sieur» Jacques Chapen, châtelain du lieu, qui «fait prier Messieurs les fermiers generaux de vouloir [.] moderer [l’amende] a la somme de vingt quatre livres» et en règle le montant.^[56] À Eygliers, c’est le curé qui prend la défense de son valet devant le lieutenant des gabelles, parvient à faire modérer l’amende à 12tlivres (après avoir «consenti» à la confiscation du sel saisi) et règle les frais de justice.^[57] Quant au sieur Albertin, «bourgeois» de La Grave,^[58] il se porte caution pour trois femmes du hameau des Hyères arrêtées avec 60 livres de sel achetées au Casset. Si rien ne permet de prouver plus avant l’implication des [ 160 ]élites locales dans le marché parallèle, du moins peut-on deviner, derrière ces formes de «patronage», des modes originaux de résistance à un Etat de plus en plus présent sur le terrain par le biais des greniers à sel et des brigades - et qui dénonce régulièrement par ailleurs le rôle joué par certains privilégiés dans la protection des contrebandiers.

L’attitude de la justice elle-même est finalement assez ambiguë. S’il ne ressort du corpus étudié ici aucun cas de corruption, pourtant souvent constatée ailleurs chez les «gabelous»,^[59] le montant des amendes infligées - en-dehors des cas de clémence déjà évoqués - est loin d’être toujours conforme aux règlements et proportionnel à l’infraction commise. Antoine Rapin, réputé «faussonier a porte col» pour seulement 9 livres de sel, est par exemple condamné à une amende de 200 livres tandis qu’Arnoux Guion, pris avec 21 livres, n’écope que de 100 livres et que Pierre Mercier, arrêté avec 43 livres, voit son amende modérée à 60 livres sans plus de précisions.^[60] L’objectif de la ferme est-il ici davantage d’affirmer la nécessité de la levée de l’impôt indirect plutôt que d’entraver totalement ces trafics,^[61] ce qui expliquerait le caractère plus pédagogique que punitif de certaines sentences et une forme de tolérance relative à l’égard de certains illégalismes? D’autres cas de figure témoignent quant à eux clairement de l’ambivalence des fermiers et des autorités qui tolèrent le faux-saunage pratiqué quasi ouvertement et de façon massive par les bergers de Provence, leurs troupeaux comptant chacun plusieurs milliers de bêtes. Le risque est en effet trop grand de voir ces «bayles», dont la présence estivale sur les pâturages du Haut-Dauphiné est essentielle à l’économie des communautés qui leur louent les alpages, préférer ceux de Piémont.^[62]

Phénomène extrêmement diffus, d’autant plus difficile à appréhender qu’il cherche par nature à ne pas laisser de traces, le faux-saunage paraît en définitive impliquer directement ou indirectement une bonne partie des villageois du Haut-Dauphiné. Si l’exploitation des archives judiciaires trouve ici ses limites en termes de quantification précise du phénomène, elle a néanmoins permis de dégager des logiques. Loin d’être exclusivement le fait des plus pauvres et de se réduire à une sorte d’illégalité de la misère, le faux-saunage apparaît au contraire comme une composante parmi d’autres de stratégies pluriactives et comme une manière originale, pour les habitants des hautes vallées, de s’insérer dans le marché, en jouant sur les fragmentations de l’espace fiscal et en utilisant comme une ressource^[63] les frontières intérieures dessinées par [ 161 ]le régime de la gabelle. La parfaite connaissance que ces individus ont du terrain leur permet de se déplacer en toute saison à des altitudes élevées et d’échapper bien souvent aux brigades. Ils mettent ainsi partiellement en échec la volonté de l’Etat de mieux contrôler ces territoires de confins, même si ce contrôle peut prendre des formes plus subtiles que la franche répression et passer, aussi, par des formes d’accommodements dont les décisions des juges se font l’écho.

Notes

1 Archives départementales des Hautes-Alpes (ADHA), 1 E 7226, 11 juillet 1752, testament de Simon Albert (Villar-d’Arêne).

2 M. Brunet, Contrebandiers, mutins, fiers-à-bras. Les stratégies de la violence en pays catalan au XVIIIe siècle, Canet 2001; B. Briais, Contrebandiers du sel. La vie des faux sauniers au temps de la gabelle, Paris 1984; F. de Person, Bateliers contrebandiers du sel, XVIIe-XVIIIe siècles, Rennes 1999.

3 Bibliothèque nationale de France (BNF), Ms français 8360: «Mémoires généraux sur toutes les fermes du Roy en Dauphiné», recueillis par M. de Fontanieu, vers 1731, fol. 38 vo.

4 ADHA, A 7 (no 87): Edit du Roy, portant reglement pour les Gabelles de Dauphiné & de Provence. Donné à Paris au mois de février 1664, 28 p.

5 «Mémoire sur les gabelles de la province de Dauphiné» par l’intendant Charles Boucher d’Orsay (1722), cité par B. Bonnin, R. Favier (éd.), L'ntendance de Dauphiné en 1698. Edition critique du mémoire rédigé par l’intendant Etienne-Jean Bouchu «pour V instruction du duc de Bourgogne», Paris 2005, p. 131, 152-154.

6 ADHA, B 329, 5 novembre 1726; B 330, 15 mai 1735. Les réponses des communautés en 1789 précisent que «l’établissement d’un grenier à sel dans Montdauphin serait très utile à la communauté et au canton» (ADHA, C 5, 28 février 1789).

7 ADHA, B 330, 26 janvier 1736.

8 1 minot = 96-100 livres; 1 livre = environ 405-530 grammes en Dauphiné. Données fournies in Bonnin et Favier (voir note 5), p. LXIII.

9 BNF, Ms français 8360, fol. 72vo.

10 ADHA, B 331, 14 septembre 1737; BNF, Ms français 8360, fol. 54ro.

11 ADHA, B 330, 23 janvier 1736.

12 ADHA, A 7, no 87; no 89: Déclaration du Roy servant de règlement pour les gabelles de Dauphiné. Donnée à Marly le 18e May 1706.

13 ADHA, B 332, 8 avril 1740.

14 ADHA, B 324—327.

15 ADHA, B 332, 12 juin 1740: «nous etant acheminés du lieu de la Magdelaine pour nous rendre a la ville de Briançon le jour dhyer la nuit nous ayant pris nous aurions été obligés de coucher au village du Monnestier et en etant partis sur les neuf heures du matin nous sommes arrivés audit Briançon a l’heure cy dessus» (soit 2 heures après midi).

16 BNF, Ms français 8360, fol. 67-68.

17 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.

18 ADHA, B 331, 1er février 1737.

19 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.

20 ADHA, B 330, 16 avril 1734; B 332, 13 mai 1740.

21 ADHA, B 332, 9 juillet 1741. [ 162 ] 22 ADHA, B 331, 2 octobre 1739; B 332, 1er janvier 1740.

23 ADHA, B 331, 4 décembre 1737, 3 mars 1738; B 332, 20 juillet 1741; B 333, 22 septembre 1754.

24 Des tentatives de repérage de ces fraudeurs dans les archives notariées, menées dans certains villages comme La Grave et Villar-d’Arêne qui apparaissent comme des «nids» de contrebandiers (au moins occasionnels), se sont avérées jusqu’à présent peu fructueuses, du fait de la fréquence des homonymies et de l’absence de certains registres pour la période étudiée.

25 ADHA, B 332, 11 avril 1740.

26 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.

27 ADHA, B 333, 7 février 1757 et 3 mai 1759.

28 ADHA, B 333, 25 novembre 1754 et 25-29 avril 1755.

29 ADHA, B 331, 20 novembre 1737; B 332, 8-9 novembre 1741.

30 ADHA, B 329, 27 janvier 1730; C 2, 28 février 1789.

31 ADHA, B 330, 10 février 1735; B 331, 3 mars 1738.

32 ADHA, B 333, 30 novembre 1758.

33 ADHA, B 329, 4 avril 1729; B 331, 11 janvier 1737; B 332, 20 juillet 1741.

34 ADHA, B 332, 12 septembre 1741; B 333, 1er janvier 1756.

35 ADHA, B 333, 22 septembre 1754.

36 ADHA, B 330, 24 décembre 1735.

37 ADHA, B 331, 4 octobre 1739.

38 ADHA, B 330, 22 décembre 1735; B 331, 1er février 1737; B 333, 6 février 1757 et 30 août 1759.

39 ADHA, B 331, 8 octobre 1738; B 332, 1er janvier et 8 avril 1740; B 333, 9 octobre 1757 et 3 mai 1759.

40 ADHA, B 330, 27 mai 1736.

41 ADHA, B 330, 15 mai 1735.

42 ADHA, B 329, 29 novembre 1731; B 333, 12 novembre 1754.

43 35 livres et 1 sol en tenant compte des différentes impositions, d’après les tarifs indiqués par Fontanieu (BNF, Ms français 8360, fol 72 vo).

44 ADHA, B 331, 2 juillet 1737 et 8 octobre 1738.

45 L. Fontaine, Pouvoir, identités et migrations dans les hautes vallées des Alpes occidentales (XVIIe-XVIIIe siècles), Grenoble 2003.

46 A. Antoine, M. Cocaud, «La pluriactivité dans les sociétés rurales. Approche historiographie», in: G. Le Bouëdec et al. (sous la dir. de), Entre terre et mer. Sociétés littorales et pluriactivités (XV-XXe siècles), Rennes 2004, pp. 13-33.

47 ADHA, B 330, 15 mai 1735.

48 ADHA, B 331, 3 mars 1738.

49 ADHA, B 329, 7 avril 1729.

50 ADHA, B 333, 4 juillet 1757.

51 ADHA, B 330, 12 mars et 1er mai 1736.

52 ADHA, B 329, 4 septembre 1729.

53 F. Ploux, «Déterminisme ou stratégies? Deux approches de la pluriactivité dans les sociétés rurales», in: G. Le Bouëdec (voir note 46), pp. 35-40; P. Judet, Horlogeries et horlogers du Faucigny (1849-1934): les métamorphoses d’une identité sociale et politique, Grenoble 2004.

54 ADHA, B 329, 29 novembre 1731.

55 ADHA, B 333, 12 novembre 1754.

56 Fontaine (voir note 45), p. 96.

57 ADHA, B 332, 27 mars-18 septembre 1742.

58 ADHA, B 331, 10 novembre 1738.

59 ADHA, B 332, 15-16 juin 1740; 1 E 7224, fol. 310, 25 novembre 1749 (contrat de mariage de Michel Albertin). [ 163 ] 60 BNF, Ms français 8360, fol. 67: Les gages relativement confortables qui leur sont versés - 360 livres pour un brigadier, 300 livres pour un lieutenant, 240 livres pour un garde - constituent peut-être un élément d’explication.

61 ADHA, B 331, 8 octobre 1738, 26 août et 4 octobre 1739.

62 D. Roche et C. Michaut, «<La veille aux advenues> (gabellous et contrebandiers dans les hautes vallées piémontaises, 1662-1663)», Revue d'histoire moderne et contemporaine, XVII, avril-juin 1970, p. 206.

63 G. Dubois, Une Enquête de l'intendant dauphinois Fontanieu: «Mémoires généraux sur les Productions et le Commerce du Dauphiné», Grenoble 1932, pp. 63-64, 83. ADHA, B 331, 11 août-28 septembre 1737.

64 F. Bianco, «La frontiera come risorsa. Il contrabbando di tabacco nella repubblica di Venezia in età moderna», Histoire des Alpes - Storia delle Alpi - Geschichte der Alpen, 3, 1998, pp. 213-225.

1. 1 Archives départementales des Hautes-Alpes (ADHA), 1 E 7226, 11 juillet 1752, testament de Simon Albert (Villar-d’Arêne).
2. 2 M. Brunet, Contrebandiers, mutins, fiers-à-bras. Les stratégies de la violence en pays catalan au XVIIIe siècle, Canet 2001; B. Briais, Contrebandiers du sel. La vie des faux sauniers au temps de la gabelle, Paris 1984; F. de Person, Bateliers contrebandiers du sel, XVIIe-XVIIIe siècles, Rennes 1999.
3. 3 Bibliothèque nationale de France (BNF), Ms français 8360: «Mémoires généraux sur toutes les fermes du Roy en Dauphiné», recueillis par M. de Fontanieu, vers 1731, fol. 38 vo.
4. 4 ADHA, A 7 (no 87): Edit du Roy, portant reglement pour les Gabelles de Dauphiné & de Provence. Donné à Paris au mois de février 1664, 28 p.
5. 5 «Mémoire sur les gabelles de la province de Dauphiné» par l’intendant Charles Boucher d’Orsay (1722), cité par B. Bonnin, R. Favier (éd.), L'ntendance de Dauphiné en 1698. Edition critique du mémoire rédigé par l’intendant Etienne-Jean Bouchu «pour V instruction du duc de Bourgogne», Paris 2005, p. 131, 152-154.
6. 6 ADHA, B 329, 5 novembre 1726; B 330, 15 mai 1735. Les réponses des communautés en 1789 précisent que «l’établissement d’un grenier à sel dans Montdauphin serait très utile à la communauté et au canton» (ADHA, C 5, 28 février 1789).
7. 7 ADHA, B 330, 26 janvier 1736.
8. 8 1 minot = 96-100 livres; 1 livre = environ 405-530 grammes en Dauphiné. Données fournies in Bonnin et Favier (voir note 5), p. LXIII.
9. 9 BNF, Ms français 8360, fol. 72vo.
10. 10 ADHA, B 331, 14 septembre 1737; BNF, Ms français 8360, fol. 54ro.
11. 11 ADHA, B 330, 23 janvier 1736.
12. 12 ADHA, A 7, no 87; no 89: Déclaration du Roy servant de règlement pour les gabelles de Dauphiné. Donnée à Marly le 18e May 1706.
13. 13 ADHA, B 332, 8 avril 1740.
14. 14 ADHA, B 324—327.
15. 15 ADHA, B 332, 12 juin 1740: «nous etant acheminés du lieu de la Magdelaine pour nous rendre a la ville de Briançon le jour dhyer la nuit nous ayant pris nous aurions été obligés de coucher au village du Monnestier et en etant partis sur les neuf heures du matin nous sommes arrivés audit Briançon a l’heure cy dessus» (soit 2 heures après midi).
16. 16 BNF, Ms français 8360, fol. 67-68.
17. 17 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.
18. 18 ADHA, B 331, 1er février 1737.
19. 19 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.
20. 20 ADHA, B 330, 16 avril 1734; B 332, 13 mai 1740.
21. 21 ADHA, B 332, 9 juillet 1741.
22. 22 ADHA, B 331, 2 octobre 1739; B 332, 1er janvier 1740.
23. 23 ADHA, B 331, 4 décembre 1737, 3 mars 1738; B 332, 20 juillet 1741; B 333, 22 septembre 1754.
24. 24 Des tentatives de repérage de ces fraudeurs dans les archives notariées, menées dans certains villages comme La Grave et Villar-d’Arêne qui apparaissent comme des «nids» de contrebandiers (au moins occasionnels), se sont avérées jusqu’à présent peu fructueuses, du fait de la fréquence des homonymies et de l’absence de certains registres pour la période étudiée.
25. 25 ADHA, B 332, 11 avril 1740.
26. 26 ADHA, B 329, 5 décembre 1726.
27. 27 ADHA, B 333, 7 février 1757 et 3 mai 1759.
28. 28 ADHA, B 333, 25 novembre 1754 et 25-29 avril 1755.
29. 29 ADHA, B 331, 20 novembre 1737; B 332, 8-9 novembre 1741.
30. 30 ADHA, B 329, 27 janvier 1730; C 2, 28 février 1789.
31. 31 ADHA, B 330, 10 février 1735; B 331, 3 mars 1738.
32. 32 ADHA, B 333, 30 novembre 1758.
33. 33 ADHA, B 329, 4 avril 1729; B 331, 11 janvier 1737; B 332, 20 juillet 1741.
34. 34 ADHA, B 332, 12 septembre 1741; B 333, 1er janvier 1756.
35. 35 ADHA, B 333, 22 septembre 1754.
36. 36 ADHA, B 330, 24 décembre 1735.
37. 37 ADHA, B 331, 4 octobre 1739.
38. 38 ADHA, B 330, 22 décembre 1735; B 331, 1er février 1737; B 333, 6 février 1757 et 30 août 1759.
39. 39 ADHA, B 331, 8 octobre 1738; B 332, 1er janvier et 8 avril 1740; B 333, 9 octobre 1757 et 3 mai 1759.
40. 40 ADHA, B 330, 27 mai 1736.
41. 41 ADHA, B 330, 15 mai 1735.
42. 42 ADHA, B 329, 29 novembre 1731; B 333, 12 novembre 1754.
43. 43 35 livres et 1 sol en tenant compte des différentes impositions, d’après les tarifs indiqués par Fontanieu (BNF, Ms français 8360, fol 72 vo).
44. 44 ADHA, B 331, 2 juillet 1737 et 8 octobre 1738.
45. 45 L. Fontaine, Pouvoir, identités et migrations dans les hautes vallées des Alpes occidentales (XVIIe-XVIIIe siècles), Grenoble 2003. 46 A. Antoine, M. Cocaud, «La pluriactivité dans les sociétés rurales. Approche historiographie», in: G. Le Bouëdec et al. (sous la dir. de), Entre terre et mer. Sociétés littorales et pluriactivités (XV-XXe siècles), Rennes 2004, pp. 13-33.
46. 47 ADHA, B 330, 15 mai 1735.
47. 48 ADHA, B 331, 3 mars 1738.
48. 49 ADHA, B 329, 7 avril 1729.
49. 50 ADHA, B 333, 4 juillet 1757.
50. 51 ADHA, B 330, 12 mars et 1er mai 1736.
51. 52 ADHA, B 329, 4 septembre 1729.
52. 53 F. Ploux, «Déterminisme ou stratégies? Deux approches de la pluriactivité dans les sociétés rurales», in: G. Le Bouëdec (voir note 46), pp. 35-40; P. Judet, Horlogeries et horlogers du Faucigny (1849-1934): les métamorphoses d’une identité sociale et politique, Grenoble 2004.
53. 54 ADHA, B 329, 29 novembre 1731.
54. 55 ADHA, B 333, 12 novembre 1754.
55. 56 Fontaine (voir note 45), p. 96.
56. 57 ADHA, B 332, 27 mars-18 septembre 1742.
57. 58 ADHA, B 331, 10 novembre 1738.
58. 59 ADHA, B 332, 15-16 juin 1740; 1 E 7224, fol. 310, 25 novembre 1749 (contrat de mariage de Michel Albertin).
59. 60 BNF, Ms français 8360, fol. 67: Les gages relativement confortables qui leur sont versés - 360 livres pour un brigadier, 300 livres pour un lieutenant, 240 livres pour un garde - constituent peut-être un élément d’explication.
60. 61 ADHA, B 331, 8 octobre 1738, 26 août et 4 octobre 1739.
61. 62 D. Roche et C. Michaut, «<La veille aux advenues> (gabellous et contrebandiers dans les hautes vallées piémontaises, 1662-1663)», Revue d'histoire moderne et contemporaine, XVII, avril-juin 1970, p. 206.
62. 63 G. Dubois, Une Enquête de l'intendant dauphinois Fontanieu: «Mémoires généraux sur les Productions et le Commerce du Dauphiné», Grenoble 1932, pp. 63-64, 83. ADHA, B 331, 11 août-28 septembre 1737.
63. 64 F. Bianco, «La frontiera come risorsa. Il contrabbando di tabacco nella repubblica di Venezia in età moderna», Histoire des Alpes - Storia delle Alpi - Geschichte der Alpen, 3, 1998, pp. 213-225.